Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROIX DU MALT
M. Dominique SCHILLACI
M. Camille SCHILLACI

Numéro de dépôt :
4254245
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2026
LA CROIX DU MALT de Dominique SCHILLACI

Présentation de la marque LA CROIX DU MALT

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par monsieur Dominique SCHILLACI et monsieur Camille SCHILLACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX DU MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Dominique SCHILLACI domicilié(e) 19 Chemin du Martelet - 69400 - LIMAS - France et monsieur Camille SCHILLACI domicilié(e) 11 Route de Saint-Trivier - 69580 - SATHONAY VILLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique SCHILLACI domicilié(e) 19 CHEMIN Martelet - 69400 - LIMAS - France.

La marque LA CROIX DU MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DU MALT arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

Dominique SCHILLACI a également déposé les autres marques suivantes : FINISHER , ARLEQUIN (E) , SUMMITER , WonderBrass


M. Dominique SCHILLACI - 19 Chemin du Martelet - 69400 - LIMAS - France

M. Camille SCHILLACI - 11 Route de Saint-Trivier - 69580 - SATHONAY VILLAGE - France


M. Dominique SCHILLACI - 19 CHEMIN Martelet - 69400 - LIMAS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.